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Une analyse juridique accessible sur l'impact des nouvelles technologies 

L'hologramme sur le devant de la scène

  • Photo du rédacteur: TechnoLawGies
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  • 8 avr. 2018
  • 5 min de lecture

Dernière mise à jour : 9 avr. 2018

« Au secours, Obi-Wan Kenobi, vous êtes mon seul espoir », et l’hologramme fut...introduit dans nos vies. C’est par ce message holographique que Princesse Leia envoie à Obi-Wan Kenobi dans l’épisode IV - Un nouvel espoir de la saga Star Wars, que l’hologramme a été popularisé.


L’HOLOGRAPHIE, UN PROCÉDÉ ANCIEN QUI NE CESSE D'ÉVOLUER


L’hologramme n’a été porté à la connaissance du grand public qu’en 1977. Pourtant, il a été pensé bien avant. En 1892, Jules Verne évoque, sans la nommer, l’holographie pour la première fois dans son roman Le Château des Carpates en décrivant l’apparition de la Stilla. Près de cent trente années plus tard, la science a rattrapé la fiction puisque l’hologramme est aujourd’hui une technique développée et utilisée. Elle n’est pas encore à la portée de tout le monde, une princesse en détresse ne pourrait pas « textholographer » son prince/frère, mais ce procédé évolue très rapidement


L’hologramme est inventé en 1948 par le physicien hongrois Dennis Gabor. Le résultat d’années de recherches lui vaudra de recevoir le prix Nobel de physique en 1971.

L’holographie est le procédé, l’hologramme en est le résultat. L’holographie utilise une combinaison de rayons laser et de miroirs permettant d’observer la projection d’un objet ou d’une personne en trois dimensions sans lunette et sans casque.


Aujourd’hui, l’holographie trouve de multiples applications : spectacles musicaux, meetings politiques, vitrines, conseillers et hôtes d’accueils digitaux, elle est partout.



L’HOLOGRAMME TEND À SE DÉVELOPPER DANS DE NOMBREUX DOMAINES

Il est de plus en plus utilisé lors de performances musicales ou politiques : Tupac Shakur, Dalida, Recep Erdogan, Sacha Distel, Jean-Luc Mélenchon, tous sont montés sur scène récemment. Ou plutôt, leurs hologrammes sont montés sur scène.


Les « holoshow » se développent rapidement et permettent au public de venir applaudir leur artiste favoris, vivant ou décédé. Parmi les vivants, c’est notamment dans le monde de la musique électronique que l’holoshow connait du succès puisque de nombreux DJ y font appel.

Christophe Santa Maria, fondateur et président de 4D Motion, société de production de scène holographique, nous a expliqué que l’holographie permet à l’artiste de se produire simultanément sur plusieurs scènes aux quatre coins du globe.

Performance live de Snoop Dogg et de l'hologramme de Tupac lors de l'édition 2012 du festival californien Coachella


Dans un tout autre genre, l’hologramme a également trouvé application dans la vente et l’accueil de clients. Duane Reade, chaine américaine de pharmacie, a installé en 2011 un hologramme d’accueil prenant la forme d'un humain. Les clients pouvaient lui demander des informations sur les produits présents en magasin ou sur les horaires d’ouverture. Christophe Santa Maria explique que cette technologie permet d’envoyer virtuellement des conseillers, situés physiquement au sein d’un call-center, en magasin selon l’affluence et les besoins quotidiens.

Cette technologie a été testée en 2011 à l’aéroport d’Orly puisque ce sont les hologrammes d’hôtesses qui ont procédé à l’embarquement des passagers.

Les vitrines holographiques viennent également révolutionner le « lèche-vitrine » : n’importe quelle enseigne peut désormais s’offrir un hologramme en vitrine. En 2012, l’atelier de lingerie Empreinte a installé dans son concept store parisien une vitrine holographique qui a fait sensation.

Comment la projection d'un mannequin en tenue légère ne le pourrait-elle pas ?

Vitrine holographique de la boutique Empreinte à Paris (2012)


Selon le président fondateur de 4D Motion, les hologrammes seront bientôt présents partout, de nos écrans de téléphone à nos écrans de télévision, des banques aux supermarchés, sur scène, dans les bureaux, dans la rue, en discothèque, notre route croisera certainement celle d’un hologramme.

Peut-être même que votre hologramme croisera ma route.


DE NOMBREUX ENJEUX JURIDIQUES ET UN RÉGIME À CLARIFIER


L’évolution récente et rapide de l’hologramme impose de se poser la question de son régime juridique tant de nombreux points de droit sont concernés.

Du strict point de vue de la propriété intellectuelle de l’hologramme d’abord, il convient de s’interroger sur la paternité de l’hologramme d’une personne.

De la même manière que l’artiste qui peint son modèle est le titulaire des droits sur son oeuvre, l’hologramme appartient à la société qui le conçoit. À la différence près qu’une peinture n’est pas une représentation exacte de son modèle. L’oeuvre protégeable par le droit d’auteur ne l’est que parce qu’elle est empreinte de la personnalité de l’auteur. Or, un hologramme est une copie virtuelle exacte de l’objet holographié.


Il est devenu indispensable de dessiner les contours d’un régime juridique qui serait propre à l’hologramme, afin de coller aux spécificités qui font de l’hologramme un véritable double informationnel* de la personne holographiée.


S’agissant du droit à l’image, il est inévitablement au centre de l’holographie, un hologramme étant l’image exacte d’une personne. Mais la question de savoir si l’image d’une personne sous la forme holographique est effectivement protégeable par le droit français s’est posée. La réponse qui en a été donnée a fort heureusement été positive : l’image d’une personne qu’elle soit en deux ou en trois dimensions est protégée. Toutefois, des questions restent aujourd’hui sans réponse : l’autorisation préalable de la personne représentée est-elle nécessaire ? Comment serait apprécié le préjudice dans le cas où l’autorisation préalable n’aurait pas été obtenue ?

En ce qui concerne les personnes décédées, le droit à l’image ne trouve pas à s’appliquer : l’image des morts est libre. Toutefois, le droit au respect de la vie privée et familiale demeure, de la même manière que le droit moral sur l’oeuvre est perpétuel. Ainsi, les héritiers et ayants droits peuvent tout à fait s’opposer à l’exploitation de l’image d’un artiste en démontrant une atteinte à sa mémoire et au respect de sa personne, ou en démontrant une atteinte à l’intégrité de son oeuvre. L’autorisation des héritiers et ayants droits de l’auteur est alors indispensable pour éviter toute difficulté juridique, que l’oeuvre soit tombée dans le domaine public ou non. Les producteurs du spectacle Hit Parade ont dû recueillir l’autorisation des héritiers et ayants droits des artistes mis en scène. Certains héritiers se sont d’ailleurs opposés à la « résurrection scénique » de leur proche. C’est le cas des fils de Joe Dassin qui ont refusé que l’hologramme de leur père soit de la partie.


Sur le plan du droit des obligations, d’autres questions sont posées, notamment par Xavier Labbée, Professeur à l'Université de Lille : la présence immatérielle à un endroit pourrait-elle produire des effets juridiques, telles que la conclusion d’un contrat, alors même que l’individu se trouve physiquement ailleurs ? De la même façon, pourrait-on se marier par hologrammes interposés ? Quel est le lieu de l’opération et quel est le droit applicable, le juge compétent ? Est-ce celui de la projection holographique, qui pourrait avoir lieu simultanément dans plusieurs endroits, ou celui de la présence physique, qui pourrait être différent pour les parties à l’opération ?


Alors même que l’hologramme s’apprête à bouleverser notre quotidien, ses conséquences juridiques restent floues et son régime très rudimentaire. La clarification de son statut légal est aujourd’hui devenue nécessaire.


Par Léah Karcenty



Sources :


« 2017 : l’hologramme sur tous les fronts ? » Alain BENSOUSSAN, Marie SOULEZ, Revue pratique de la prospective et de l’innovation - revue semestrielle Lexisnexis jurisclasseur - mars 2017

Hologramme : la redécouverte d’un mode de communication, Marie Soulez, https://www.alain-bensoussan.com/avocats/hologramme-statut-legal/2017/02/09/

CE, 27 avril 2011, n° 314577, ’’M.F. et autres’’ Conseil d’État, 10ème et 9ème sous-sections réunies, 27/04/2011

Orly : des hologrammes font embarquer les passagers » : www.lefigaro.fr, 27 juill. 2011

https://www.ladepeche.fr/article/2012/05/24/1361171-un-hologramme-en-sous-vetements-en-plein-coeur-de-paris.html

http://4dmotion.fr/

* Expression attribuée à Maître Alain Bensoussan, spécialisé en droit des technologies avancées

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